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Vous trouverez ici l'ordre du jour et les compte-rendus des délibérations des Conseils Municipaux de la ville de Villerupt mis à votre disposition en téléchargement au format PDF.

Conseils Municipaux

	Liste des délibérations	27 février 2023
	Rapport d'Orientation Budgétaire 2023	27 février 2023
	Rapport du Maire	27 février 2023
	Ordre du jour	27 février 2023
	Procès verbal	24 janvier 2023
	Liste des délibérations	24 janvier 2023
	Rapport du Maire	24 janvier 2023
	Ordre du jour	24 janvier 2023
	Liste des délibérations	5 décembre 2022
	Rapport du Maire	5 décembre 2022
	Ordre du jour	5 décembre 2022
	Procès verbal	17 octobre 2022
	Liste des délibérations	17 octobre 2022
	Rapport du Maire	17 octobre 2022
	Ordre du jour	17 octobre 2022
	Procès verbal	4 octobre 2022
	Liste des délibérations	4 octobre 2022
	Rapport du Maire	4 octobre 2022
	Ordre du jour	4 octobre 2022
	Compte rendu	20 juin 2022
	Rapport du Maire	20 juin 2022
	Ordre du jour	20 juin 2022
	Compte rendu	15 avril 2022
	Rapport du Maire	15 avril 2022
	Ordre du jour	15 avril 2022
	Rapport d'Orientation Budgétaire 2022	28 février 2022
	Compte rendu	28 février 2022
	Rapport du Maire	28 février 2022
	Ordre du jour	28 février 2022
	Compte rendu	20 décembre 2021
	Rapport du Maire	20 décembre 2021
	Ordre du jour	20 décembre 2021
	Compte rendu	12 décembre 2021
	Rapport du Maire	12 décembre 2021
	Ordre du jour	12 décembre 2021
	Compte rendu	21 juin 2021
	Rapport du Maire	21 juin 2021
	Ordre du jour	21 juin 2021
	Compte rendu	15 avril 2021
	Rapport du Maire	15 avril 2021
	Ordre du jour	15 avril 2021
	Rapport d'Orientation Budgétaire 2021	22 février 2021
	Compte rendu	22 février 2021
	Rapport du Maire	22 février 2021
	Ordre du jour	22 février 2021
	Compte rendu	7 décembre 2020
	Rapport du Maire	7 décembre 2020
	Ordre du jour	7 décembre 2020
	Compte rendu	28 septembre 2020
	Rapport du Maire	28 septembre 2020
	Ordre du jour	28 septembre 2020
	Compte rendu	29 juin 2020
	Rapport du Maire	29 juin 2020
	Ordre du jour	29 juin 2020
	Compte rendu	8 juin 2020
	Ordre du jour	8 juin 2020
	Rapport du Maire	8 juin 2020
	Rapport d'Orientation Budgétaire 2020	2 mars 2020
	Compte rendu	2 mars 2020
	Rapport du Maire	2 mars 2020
	Compte rendu	9 décembre 2019
	Rapport du Maire	9 décembre 2019
	Compte rendu	7 octobre 2019
	Rapport du Maire	7 octobre 2019
	Compte rendu	29 août 2019
	Ordre du jour	29 août 2019
	Rapport du Maire	29 août 2019
	Compte rendu	24 juin 2109
	Rapport du Maire	24 juin 2109
	Ordre du jour	24 juin 2019
	Compte rendu	12 avril 2019
	Rapport du Maire	12 avril 2019
	Ordre du jour	12 avril 2019
	Rapport d'Orientation Budgétaire 2019	25 février 2019
	Compte rendu	25 février 2019
	Rapport du Maire	25 février 2019
	Ordre du jour	25 février 2019
	Compte rendu	21 janvier 2019
	Rapport du Maire	21 janvier 2019
	Ordre du jour	21 janvier 2019
	Rapport du Maire	3 décembre 2018
	Ordre du jour	3 décembre 2018
	Compte rendu	8 octobre 2018
	Rapport du Maire	8 octobre 2018
	Ordre du jour	8 octobre 2018
	Compte rendu	25 juin 2018
	Rapport du Maire	25 juin 2018
	Ordre du jour	25 juin 2018
	Compte rendu	4 juin 2018
	Rapport du Maire	4 juin 2018
	Ordre du jour	4 juin 2018
	Compte rendu	13 avril 2018
	Rapport du Maire	13 avril 2018
	Ordre du jour	13 avril 2018
	Rapport d'Orientation Budgétaire 2018	26 février 2018
	Compte rendu	26 février 2018
	Rapport du Maire	26 février 2018
	Ordre du jour	26 février 2018
	Compte rendu	29 janvier 2018
	Rapport du Maire	29 janvier 2018
	Ordre du jour	29 janvier 2018
	Compte rendu	11 décembre 2017
	Ordre du jour	11 décembre 2017
	Compte rendu	9 octobre 2017
	Ordre du jour	9 octobre 2017
	Compte rendu	30 juin 2017
	Compte rendu - SENATORIALES	30 juin 2017
	Ordre du jour	30 juin 2017
	Ordre du jour - SENATORIALES	30 juin 2017
	Compte rendu	14 avril 2017
	Ordre du jour	14 avril 2017
	Compte rendu	20 mars 2017
	Ordre du jour	20 mars 2017
	Compte rendu	27 février 2017
	Rapport d'Orientation Budgétaire 2017	27 février 2017
	Ordre du jour	27 février 2017
	Compte rendu	23 janvier 2017
	Ordre du jour	23 janvier 2017
	Compte rendu	5 décembre 2016
	Ordre du jour	5 décembre 2016
	Compte rendu	3 octobre 2016
	Ordre du jour	3 octobre 2016
	Procès verbal	20 juin 2016
	Ordre du jour	20 juin 2016
	Procès verbal	15 avril 2016
	Ordre du jour	15 avril 2016
	Procès verbal	29 février 2016
	Ordre du jour	29 février 2016
	Procès verbal	7 décembre 2015
	Ordre du jour	7 décembre 2015
	Procès verbal	5 octobre 2015
	Ordre du jour	5 octobre 2015
	Procès verbal	22 juin 2015
	Ordre du jour	22 juin 2015
	Procès verbal	26 mai 2015
	Ordre du jour	26 mai 2015
	Procès verbal	15 avril 2015
	Ordre du jour	15 avril 2015
	Procès verbal	2 mars 2015
	Ordre du jour	2 mars 2015
	Procès verbal	8 décembre 2014
	Ordre du jour	8 décembre 2014
	Procès verbal	25 novembre 2014
	Ordre du jour	25 novembre 2014
	Procès verbal	6 octobre 2014
	Ordre du jour	6 octobre 2014
	Procès verbal	23 juin 2014
	Ordre du jour	23 juin 2014
	Procès verbal	27 mai 2014
	Ordre du jour	27 mai 2014
	Procès verbal	30 avril 2014
	Ordre du jour	30 avril 2014
	Procès verbal	14 avril 2014
	Ordre du jour	14 avril 2014
	Procès verbal	6 avril 2014
	Ordre du jour	6 avril 2014
	Procès verbal	10 février 2014
	Ordre du jour	10 février 2014
	Procès verbal	9 décembre 2013
	Réforme des rythmes scolaire contribution du groupe "Ensemble pour Agir"	9 décembre 2013
	Europort Déclaration du groupe "Pour un développement solidaire et durable"	9 décembre 2013
	Déclaration de candidature Alain CASONI	9 décembre 2013
	Ordre du jour	9 décembre 2013
	Procès verbal	7 octobre 2013
	Ordre du jour	7 octobre 2013
	Procès verbal	24 juin 2013
	Ordre du jour	24 juin 2013
	Procès verbal	11 avril 2013
	Ordre du jour	11 avril 2013
	Procès verbal	4 février 2013
	Ordre du jour	4 février 2013
	Procès verbal	17 décembre 2012
	Ordre du jour	17 décembre 2012
	Procès verbal	15 octobre 2012
	Ordre du jour	15 octobre 2012
	Procès verbal	19 septembre 2012
	Ordre du jour	19 septembre 2012
	Procès verbal	25 juin 2012
	Ordre du jour	25 juin 2012
	Procès verbal	12 avril 2012
	Ordre du jour	12 avril 2012
	Procès verbal Déclaration Groupe PDSD	6 février 2012
	Ordre du jour	6 février 2012
	Procès verbal	5 décembre 2011
	Ordre du jour	5 décembre 2011
	Procès verbal	10 octobre 2011
	Ordre du jour	10 octobre 2011
	Procès verbal	20 septembre 2011
	Ordre du jour	20 septembre 2011
	Procès verbal	27 juin 2011
	Ordre du jour	27 juin 2011
	Procès verbal	18 avril 2011
	Ordre du jour	18 avril 2011
	Procès verbal	7 février 2011
	Ordre du jour	7 février 2011
	Procès verbal	6 décembre 2010
	Ordre du jour	6 décembre 2010
	Procès verbal	11 octobre 2010
	Ordre du jour	11 octobre 2010
	Procès verbal	21 septembre 2010
	Ordre du jour	21 septembre 2010
	Procès verbal	28 juin 2010
	Ordre du jour	28 juin 2010
	Procès verbal	4 mai 2010
	Ordre du jour	4 mai 2010
	Procès verbal	29 mars 2010
	Ordre du jour	29 mars 2010
	Procès verbal	1er février 2010
	Ordre du jour	1er février 2010
	Procès verbal	7 décembre 2009
	Ordre du jour	7 décembre 2009
	Procès verbal	12 octobre 2009
	Ordre du jour	12 octobre 2009
	Procès verbal	29 juin 2009
	Ordre du jour	29 juin 2009
	Procès verbal	30 mars 2009
	Ordre du jour	30 mars 2009
	Procès verbal	2 février 2009
	Ordre du jour	2 février 2009
	Procès verbal	9 décembre 2008
	Ordre du jour	9 décembre 2008
	Procès verbal	13 octobre 2008
	Ordre du jour	13 octobre 2008
	Procès verbal	1er septembre 2008
	Règlement intérieur	2008 -2014

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