Conseil municipal

Compte-rendus des délibérations

Vous trouverez ici l'ordre du jour et les compte-rendus des délibérations des Conseils Municipaux de la ville de Villerupt mis à votre disposition en téléchargement au format PDF.

Conseils Municipaux
Procès verbal12 avril 2012108 Ko
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Ordre du jour12 avril 2012
58.3 Ko
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Procès verbal
Déclaration Groupe PDSD
6 février 201241.4 Ko
29.5 Ko
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Ordre du jour6 février 2012
95 Ko
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Procès verbal5 décembre 2011115 Ko
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Ordre du jour5 décembre 2011
55.2 Ko
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Procès verbal10 octobre 201155.8 Ko
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Ordre du jour10 octobre 2011
88 Ko
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Procès verbal20 septembre 20113.5 Mo
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Ordre du jour20 septembre 201183 Ko
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Procès verbal27 juin 2011174 Ko
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Ordre du jour27 juin 201187 Ko
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Procès verbal18 avril 2011178Ko
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Ordre du jour18 avril 201183 Ko
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Procès verbal7 février 201127,8 Ko
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Ordre du jour7 février 2011
73 Ko
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Procès verbal6 décembre 201083.5 Ko
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Ordre du jour6 décembre 2010
74 Ko
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Procès verbal11 octobre 201032.8 Ko
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Ordre du jour11 octobre 2010
51.8 Ko
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Procès verbal21 septembre 201028 Ko
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Ordre du jour21 septembre 201080 Ko
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Procès verbal28 juin 2010101 Ko
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Ordre du jour28 juin 201054 ko
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Procès verbal4 mai 201038 Ko
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Ordre du jour4 mai 201084 Kotélécharger le document pdf
Procès verbal29 mars 201048 Ko
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Ordre du jour29 mars 201090 Ko
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Procès verbal1er février 201086 Ko
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Ordre du jour1er février 201050 Ko
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Procès verbal7 décembre 2009170 Ko
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Ordre du jour7 décembre 200956.4 Kotélécharger le document pdf
Procès verbal12 octobre 200972.8 Kotélécharger le document pdf
Ordre du jour12 octobre 200952 Ko
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Procès verbal29 juin 2009232 Ko
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Ordre du jour29 juin 2009
54 Ko
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Procès verbal30 mars 20091300 Ko
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Ordre du jour30 mars 200967 Kotélécharger le document pdf
Procès verbal2 février 200945.10 Ko
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Ordre du jour2 février 2009
67 Kotélécharger le document pdf
Procès verbal9 décembre 2008138 Ko
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Ordre du jour9 décembre 200872 Ko
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Procès verbal13 octobre 200851 Kotélécharger le document pdf
Ordre du jour13 octobre 200850 Ko
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Procès verbal1er septembre 200820 Ko
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Règlement intérieur
2008 -2014
140 Ko
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Ordre du jour1er septembre 200866 Ko
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Procès verbal30 juin 200880 Kotélécharger le document pdf
Ordre du jour30 juin 200869 Ko
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Procès verbal27 mai 200849 Kotélécharger le document pdf
Ordre du jour27 mai 200864 Kotélécharger le document pdf
Procès verbal14 avril 200841 Kotélécharger le document pdf
Ordre du jour14 avril 200866 Kotélécharger le document pdf
Procès verbal31 mars 200851 Kotélécharger le document pdf
Ordre du jour31 mars 200866 Ko
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Procès verbal22 mars 2008104 Ko
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mis à jour le 16/10/2007
taille 0,56ko
Ordre du jour22 mars 200850 Ko
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Procès verbal27 février 200826 Kotélécharger le document pdf
Ordre du jour27 février 200856 Kotélécharger le document pdf
Procès verbal17 décembre 2007116 Kotélécharger le document pdf
Ordre du jour17 décembre 200762 Kotélécharger le document pdf
Procès verbal24 septembre 200758 Ko
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Ordre du jour24 septembre 200752 Ko
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Procès verbal18 juin 200771 Kotélécharger le document pdf
Ordre du jour18 juin 200769 Kotélécharger le document pdf
Ordre du jour29 mars 2007
7.81 Ko
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Procès verbal29 mars 2007
71.4 Ko
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Ordre du jour
5 février 2007
5.34 Ko
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Procès verbal 5 février 2007 96.6 Ko télécharger le document pdf
Ordre du jour 28 septembre 2006 215 Ko télécharger le document pdf
Procès verbal 28 septembre 2006 64.6 Ko télécharger le document pdf
Procès verbal 30 mars 2006 58.7 Ko télécharger le document pdf

 

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